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Marques déposées par COPELAND CORPORATION
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COPELAND COMPLIANT SCROLL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPELAND COMPLIANT SCROLL
COPELAND CORPORATION, (société de droit américain constituée et

Numéro de dépôt :
1632356
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010
COPELAND COMPLIANT SCROLL de COPELAND CORPORATION

Présentation de la marque COPELAND COMPLIANT SCROLL

Déposée le 11 décembre 1990 par COPELAND CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPELAND COMPLIANT SCROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COPELAND CORPORATION, (société de droit américain constituée et, domicilié(e) organisée selon les lois de l'Etat du DELAWARE), Campbell Road, SIDNEY - OHIO 45365 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2185935) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2185935) - France.

La marque COPELAND COMPLIANT SCROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPELAND COMPLIANT SCROLL est expirée depuis le 11 décembre 2010.

COPELAND CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : COPELAWELD , COPELAMETIC , COPELAMETIC , COPELAWELD , COPELAND , DEMAND COOLING , DISCUS


COPELAND CORPORATION, (société de droit américain constituée et - organisée selon les lois de l'Etat du DELAWARE), Campbell Road, SIDNEY - OHIO 45365 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2185935) - États-Unis


NOVAMARK - (dossier no 2185935) - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2000 n°2185935 - Publication au BOPI 2000-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450302 - Publication au BOPI 2007-03-14

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